> Les poinçons

La législation Française des poinçons

En résumé : (Pour plus de détail consulter www.legifrance.gouv.fr)

 

BIJOUX NEUFS OR 750°°/°° (millièmes) ou 18 CT portent en poinçon une TETE D’AIGLE qui peut être entouré d’un octogone qu’on peut, dans certains cas, trouver sur un bijou d’occasion (plus de 80% de restauration)

BIJOUX NEUFS ET D’OCCASION OR 750°°/°° (millièmes) ou 18 CT poinçonnés par le service de la garantie des métaux précieux français : HIBOU dans un ovale.

BIJOUX NEUFS ET D’OCCASION OR 585°°/°° (millièmes) ou 14 CT portent en poinçon une COQUILLE SAINT JACQUE

BIJOUX NEUFS ET D’OCCASION OR 375°°/°° (millièmes) ou 9 CT portent en poinçon UN TREFLE A 3 FEUILLES

BIJOUX NEUFS EN PLATINE portent en poinçon une TETE DE CHIEN LOUP

BIJOUX EN ARGENT : poinçon TETE DE MINERVE entouré de différentes façon selon le titrage 800°°/°° - 925°°/°°,  poinçon CYGNE , CRABE, TETE DE SANGLIER sur les ouvrages OCCASION, ETRANGER, ou origine incertaine d’Occasion même sur certaine fabrication moderne 

 

On peut également trouver sur les bijoux anciens des poinçons de titre correspondant à la législation de l’époque où le bijou a été fabriqué ;  ils sont toujours en vigueur .

Pour les plus fréquents on signalera pour les bijoux français or 750°°/°° du XIXème siècle  fabriqués en province  le POINCON TETE DE CHEVAL, qui fut insculpé du 1er Mai 1838 jusqu’au 1er Juillet 1919.  Ce poinçon renchérit la valeur du bijou.

 

Nous avons indiqué ici un résumé succint des poinçons les plus fréquents . Une bibliographie complète reprend l’ensemble des poinçons OR PLATINE PALLADIUM aux éditions TARDY (13ème éditions) – Idem pour les poinçons d’ARGENT .

 

DISPENSE DE POINÇON :

 

 1 - relative au poids des ouvrages prévue par le décret du 20 Novembre 2001 (sauf si l’opérateur souhaite les marquer) :

 

  • Les OUVRAGES EN OR OU PLATINE  dont le poids est inférieur à 3 grammes
  • Les OUVRAGES EN ARGENT dont le poids est inférieur à 30 grammes

 

ne sont pas soumis au plan d’échantillonnage  (dispensés de poinçon de titre)

 

2 - dispense de marque des ouvrages du fait de leur fragilité ( voir au bureau des douanes de rattachement le catalogue des ouvrages concernés par cette dispense)

 

LA GARANTIE DES METAUX PRECIEUX (édition sept. 2004) reprend l’ensemble des poinçons en vigueur pour les différents ouvrages en métaux précieux, français ou étrangers, neufs et d’occasion.